L’environnement de travail

Pour vérifier le respect des normes sur la qualité de l’air concernant la présence de contaminants (poussières, fumées, gaz, brouillards, vapeurs), consultez les sections suivantes du RSST :

• Section V : Qualité de l’air;
• Annexe I : Valeurs d’exposition admissibles de gaz, poussières, fumées, vapeurs ou brouillards dans le milieu de travail et valeurs d’exposition admissibles des contaminants de l’air.

Pour vérifier le respect des normes sur ces sujets, consultez les sections suivantes du RSST :

• Section VII : Vapeurs et gaz inflammables;
• Section VIII : Poussières combustibles et matières sèches;
• Section IX : Dispositions particulières concernant certaines matières dangereuses;
• Section IX.I : Dispositions sur la gestion sécuritaire de l’amiante (ajoutée en 2013);
• Section X : Entreposage et manutention de matières dangereuses;
• Annexe II : Liste des matières dangereuses, par catégorie.

En complément de la section X sur l’entreposage et la manutention des matières dangereuses, le Règlement sur les produits dangereux ainsi que la LSST (art. 62.1 à 67) établissent et précisent plusieurs exigences en ce qui a trait aux matières dangereuses et au SIMDUT.

Le SIMDUT est la norme canadienne qui impose aux fournisseurs, aux employeurs et aux travailleurs des responsabilités en matière de prévention des maladies professionnelles et des accidents du travail dus à des expositions chimiques.

Par ailleurs, si vos membres sont susceptibles d’être en contact avec des poussières d’amiante pendant l’exécution de travaux, le Code de sécurité pour les travaux de construction s’applique.

Pour vérifier le respect des normes sur ces sujets, consultez les sections suivantes du RSST :

• Section XI : Ventilation et chauffage;
• Section XII : Ambiance thermique;
• Section XIII : Contraintes thermiques;
• Annexe III : Taux minimum de changement d’air frais à l’heure;
• Annexe IV : Normes de température dans les établissements;
• Annexe V : Évaluation des contraintes thermiques.

Pour vérifier le respect des normes sur ce sujet, consultez les sections suivantes du RSST :

• Section XIV : Éclairage;
• Annexe VI : Niveaux d’éclairement dans les établissements.

Pour vérifier le respect des normes sur ce sujet, consultez les sections suivantes du RSST :

• Section XV : Bruit;
• Annexe VII : Méthode de mesure des bandes de fréquence prédominante.

Pour vérifier le respect des normes sur ce sujet, consultez la Section XVI : Radiations dangereuses du RSST.