Cette page répertorie tous les outils présentés dans le portail. Ils vous seront nécessaires un jour ou l’autre dans votre travail de responsable syndical-e en SST. Utilisez cette page pour trouver un formulaire, une grille, un gabarit, un aide-mémoire ou tout autre document complémentaire de la CSN.
- Les formulaires
- Les grilles
- Les gabarits
- Les aide-mémoires
- Outils complémentaires CSN
- Les documents CSN en santé et sécurité du travail
Les formulaires
- Avis de l’employeur et demande de remboursement : formulaire à remplir par l’employeur pour aviser la CNESST d’une lésion professionnelle rendant un travailleur incapable d’exercer son emploi au-delà de la journée de l’événement ou pour demander le remboursement d’indemnités versées au travailleur.
- Avis de conditions dangereuses : formulaire à remplir, par le représentant syndical ou un travailleur, pour informer l’employeur de toute situation à risque afin d’obtenir une correction.
- Réclamation du travailleur : formulaire à remplir après une absence du travail de plus de 14 jours, pour une incapacité permanente ou pour le remboursement de frais d’assistance médicale, de déplacement et de séjour.
Les grilles
- Canevas d’enquête pour la personne plaignante (harcèlement psychologique) : questionnaire à utiliser avec la personne qui se plaint de harcèlement psychologique.
- Canevas d’enquête pour la personne mise en cause (harcèlement psychologique) : questionnaire à utiliser avec la personne à qui l’on reproche de harceler une autre personne.
- Grille d’analyse des facteurs de risque en matière de violence, de conflit ou de harcèlement au travail : grille permettant de cibler les facteurs de risque présents dans votre milieu de découvrir les mesures appropriées pour intervenir sur ceux-ci.
- Grille d’analyse postaccidents avec la méthode des cinq pourquoi : grille qui fournit un modèle d’analyse permettant de déterminer les causes véritables d’un événement accidentel.
- Grille d’analyse postaccidents avec la méthode des 5 M d’Ishikawa : grille qui fournit un modèle d’analyse permettant de déterminer les causes véritables d’un événement accidentel en analysant celui-ci sous cinq aspects.
- Grille d’enquête en prévention : grille qui vise à vérifier l’état des lieux et à répertorier les risques dans le milieu de travail.
- Grille d’inspection – Chariot élévateur : grille qui recense une liste non exhaustive d’éléments à inspecter pour le chariot élévateur.
- Grille d’inspection – Nacelle : grille qui recense une liste non exhaustive d’éléments à inspecter pour la nacelle.
- Grille d’inspection – Pont roulant et palan : grille qui recense une liste non exhaustive d’éléments à inspecter pour le pont roulant et le palan.
- Grille d’inspection – Risques biologiques : grille qui recense une liste non exhaustive d'éléments à inspecter en fonction des risques biologiques.
- Grille d’inspection – Risques chimiques : grille qui recense une liste non exhaustive d'éléments à inspecter en fonction des risques chimiques.
- Grille d’inspection – Risques ergonomiques : grille qui recense une liste non exhaustive d'éléments à inspecter en fonction des risques ergonomiques.
- Grille d’inspection – Risques physiques : grille qui recense une liste non exhaustive d'éléments à inspecter en fonction des risques physiques.
- Grille d’inspection – Risques pour la sécurité : grille qui recense une liste non exhaustive d'éléments à inspecter en fonction des risques pour la sécurité.
- Grille d’inspection – Risques psychologiques : grille qui recense une liste non exhaustive d'éléments à inspecter en fonction des risques psychologiques.
- Grille d’inspection – Transpalette électrique : grille qui recense une liste non exhaustive d’éléments à inspecter pour le transpalette électrique.
- Grille d’inspection des mesures d’urgence et de secourisme : grille qui recense une liste non exhaustive d'éléments à inspecter en vue de vérifier les mesures d’urgence et de secourisme.
- Grille de référence des dangers pour la travailleuse enceinte ou qui allaite et son enfant à naître : grille à remplir pour aider la travailleuse enceinte ou qui allaite pour répertorier les risques dans son milieu de travail.
- Grille de vérifications pour l’inspection et l’entretien préventif des vérins (jacks, utilisés dans les ateliers d’entretien mécanique) : liste de vérifications pour l’inspection et l’entretien préventif des vérins (jack) : document qui fournit une liste non exhaustive d’éléments à vérifier pour cet appareil de levage utilisé dans les ateliers d’entretien mécanique.
Les gabarits
- Gabarit de fiche de cadenassage : gabarit qui fournit un modèle de fiche à utiliser pour déterminer la séquence des activités à réaliser pour le cadenassage d’un équipement ou pour une tâche particulière, que vous pouvez adapter selon vos besoins.
- Gabarit de fiche d’identification des équipements : gabarit qui fournit un modèle de fiche à remplir au moment de réaliser l’inventaire des équipements à cadenasser, que vous pouvez adapter selon vos besoins.
- Gabarit de grille d’évaluation du programme de cadenassage : gabarit qui fournit un modèle de grille à remplir au moment d’évaluer le programme de cadenassage, que vous pouvez adapter selon vos besoins.
- Gabarit de plan d’action pour l’implantation du programme de cadenassage : gabarit qui fournit un modèle de plan d’action permettant d’assurer le suivi de l’implantation du programme de cadenassage, que vous pouvez adapter selon vos besoins.
- Gabarit de plan de communication : gabarit qui présente un modèle de plan de communication, que vous pouvez adapter selon vos besoins.
- Gabarit de permis d’entrée en espace clos : gabarit qui vous permet de procéder à une revue des éléments à vérifier avant l’entrée en espace clos et d’apposer la signature du responsable de l’intervention et des travailleurs impliqués, que vous pouvez adapter selon vos besoins.
- Gabarit de questionnaire d’enquête postaccidents : gabarit qui fournit un modèle de questionnaire d’enquête postaccident, qui peut être adapté à votre milieu de travail.
- Gabarit de rapport d’enquête et d’analyse d’accident : gabarit qui fournit un modèle de rapport à produire à la suite de l’enquête et de l’analyse d’accident, qui peut être adapté à votre milieu de travail.
- Gabarit de registre d’accidents : modèle de registre d’accidents pouvant être adapté à votre milieu de travail.
- Gabarit de registre de cadenassage pour cadenas d’emprunt et accessoires de cadenassage : gabarit qui fournit un modèle de registre à remplir par le travailleur ou le sous-traitant au moment de cadenasser un équipement à l’aide d’un cadenas emprunté ou d’autres accessoires de cadenassage, que vous pouvez adapter selon vos besoins.
- Gabarit de registre de cadenassage pour cadenas personnel : gabarit qui fournit un modèle de registre pour identifier à quelle travailleuse ou à quel travailleur appartient chaque cadenas personnel, que vous pouvez adapter selon vos besoins.
- Gabarit de registre des travailleurs exposés aux contaminants : modèle de registre pouvant être adapté à votre milieu de travail.
- Gabarit du plan d’action : gabarit qui fournit un modèle de plan d’action, qui peut être adapté à votre milieu de travail.
Les aide-mémoire
- Aide-mémoire du processus d’intervention en prévention : schéma récapitulatif du processus d’intervention en prévention.
- Aide-mémoire pour la préparation et l’évaluation de l’entrevue : liste d’éléments à revoir avant de rencontrer les personnes qui vous permettront de recueillir les faits (témoins, collègues, superviseurs, experts, etc.) lors de l’enquête et l’analyse des accidents.
- Aide-mémoire sur le vocabulaire juridique : document explicatif pour faciliter la lecture et la compréhension des documents légaux.
- Aide-mémoire sur les mécanismes de contestation d’une décision rendue par la CNESST (en cas d’accidents) : document explicatif aidant à comprendre les mécanismes de contestation disponibles.
- Schéma récapitulatif de l’étape 1 : schéma présentant l’essentiel des contenus abordés dans l’étape 1 du portail.
- Schéma récapitulatif de l’étape 2 : schéma présentant l’essentiel des contenus abordés dans l’étape 2 du portail.
- Schéma récapitulatif de l’étape 3 : schéma présentant l’essentiel des contenus abordés dans l’étape 3 du portail.
- Schéma récapitulatif de l’étape 4 : schéma présentant l’essentiel des contenus abordés dans l’étape 4 du portail.
- Schéma récapitulatif de l’étape 5 : schéma présentant l’essentiel des contenus abordés dans l’étape 5 du portail.
Dans chacune des thématiques (Amiante, Ergonomie, Droit de refus, etc.), vous trouverez un aide-mémoire en format PDF facilement imprimable.
Outils complémentaires CSN
- Exemple d’action détaillée dans un plan d’action : document qui présente l’exemple concret d’une action détaillée à l’intérieur d’un plan d’action.
- Exemple d’Avis de conditions dangereuses : document qui présente un exemple concret d’avis de conditions dangereuses.
- Grille d’enquête en prévention dûment remplie : document qui fournit un exemple de grille d’enquête correctement remplie.
- Liste d’arguments : document présentant une liste d’arguments aidant à la discussion avec l’employeur en matière de prévention. Elle peut être peaufinée selon les besoins de votre milieu.
- Mise en garde concernant la partie C du formulaire « Réclamation de l’employeur » : courte animation présentant comment remplir la partie C du formulaire « Réclamation de l’employeur » de façon à ce que l’événement soit décrit de façon complète et juste.
- Trucs pour préparer vos arguments lors de la rencontre avec l’employeur : document qui énumère quelques astuces pour vous aider à façonner vos arguments.
Documents CSN en santé et sécurité du travail
- Accident et maladie du travail. Droits et obligations : carton rassemblant l'essentiel à savoir sur vos droits et obligations lorsque survient un accident ou une maladie professionnelle.
- Amiante. Informés pour agir : guide s'adressant aux syndicats aux prises avec de l'amiante dans leur milieu de travail.
- Comment convaincre votre employeur de l'importance de la prévention des troubles de santé psychologique sans trop vous fatiguer. Tout ce que vous avez toujours voulu savoir et que votre employeur n'a jamais osé calculer.
- Droit de refus : affiche à imprimer.
- Droit de refus, un moyen de prévention : dépliant rassemblant l’essentiel à savoir sur ce droit.
- L'entraide dans mon milieu de travail : carnet donnant les informations de base et les ressources régionales.
- L'entraide dans mon milieu de travail : dépliant donnant les informations sur les réseaux d'entraide dans les milieux de travail.
- L'ergonomie du poste de travail ; vidéo expliquant comment ajuster sa chaise et son poste de travail.
- Les facteurs favorables à la santé psychologique. Comment les reconnaître et favoriser leur mise en place dans la convention collective : outil permettant de dégager des lignes directrices à négocier afin de bonifier les conventions collectives en y ajoutant des éléments favorables à une bonne santé psychologique au travail.
- Guide de négociation sur la charge de travail. Comment faciliter le traitement des plaintes de surcharge au travail par la négociation : ce guide propose des exemples de clauses à négocier pour résoudre des difficultés rencontrées par un ou des salarié-es dans l'exécution de leur travail.
- Le harcèlement psychologique expliqué en 4 pages.
- Organisation et stratégies syndicales en prévention : guide pour aider les exécutifs et les responsables syndicaux de la santé et de la sécurité au travail afin de leur permettre d'établir des bases solides pour exercer un réel leadership en prévention de la santé et de la sécurité au travail.
- Processus d'ntervention en prévention. Outils disponibles en référence pour chacune des étapes du processus d'intervention en santé psychologique.
- Retrait préventif de la travailleuse enceinte ou qui allaite. Pour travailler sans danger et avoir des enfants en santé : dépliant rassemblant l'essentiel à savoir sur ce droit.
- Retrait préventif de la femme enceinte ou qui allaite : affiche à imprimer.
- Santé psychologique et organisation du travail : guide de sensibilisation sur le travail et la santé psychologique.
- Politique type de prévention de la violence et du harcèlement au travail.
- Guide de prévention de la violence et du harcèlement au travail.
- Tableau des définitions de la violence et du harcèlement au travail.
- Annexe A : Fiche d'information à l'intention de la personne-ressource.
- Annexe B : Informations statistiques - grille.
- Annexe C : Repères.
- Annexe D : Formulaire de plainte de violence ou de harcèlement au travail.
- Annexe E : Grille d'analyse des facteurs de risque en matière de conflit.
Trousse CSN de prévention, pour un mileu de travail sain et exempt de violence et de harcèlement